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Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) Activités agricoles

Avis 20153955
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal mentionnant les juges ayant été choisis et...

24/09/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20221359
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

21/04/2022 Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle Activités agricoles
Avis 20231711
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

11/05/2023 Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20231728
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

11/05/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Contrôle