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Groupe OPIEVOY

  • Avis 20161966
    Groupe OPIEVOY
    Copie du Diagnostic Technique Amiante (DTA) diligenté en octobre 2014 et établi à cette date.
    09/06/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé Sécurité sanitaire
  • Avis 20152265
    Groupe OPIEVOY
    Copie de la liste des locataires de sa résidence dans le cadre de la gestion des adhésions des...
    18/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Logement
  • Avis 20173974
    Groupe OPIEVOY
    Copie des états des locations, notamment des annexes locatives type boxes et parking, de la...
    22/02/2018 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 18/06/2015 1 09/06/2016 1 22/02/2018

Mots-clés

2 Logement 1 Gestion domaniale 1 Santé 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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