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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Fédération française des échecs (FFE)
Irrecevable/Diffusion publique
Avis 20130120
Fédération française des échecs (FFE)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'affaire disciplinaire dite «...
20/06/2013
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf vie privée
Irrecevable/Diffusion publique
Sans objet/Perdu
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Fédérations sportives
Discipline
Judiciaire