CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Etablissement public de santé ERASME

  • Avis 20153667
    Etablissement public de santé ERASME
    Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
  • Avis 20130254
    Etablissement public de santé ERASME
    Communication de la liste des agents titulaires et contractuels (temporaires ou à durée...
    07/02/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Effectif
  • Avis 20131059
    Etablissement public de santé ERASME
    Communication de l'intégralité du dossier médical de son fils Hacène XXX, décédé le 9 janvier...
    14/03/2013 Défavorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/02/2013 1 14/03/2013 1 17/09/2015

Mots-clés

1 Ayant droit 1 Effectif 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Représentation

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page