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Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34) Favorable/Environnement

  • Avis 20192961
    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)
    Communication des éléments suivants relatifs à la carrière à ciel ouvert de calcaire située sur...
    16/01/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
  • Avis 20222519
    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)
    02/06/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Energies renouvelables
  • Avis 20222672
    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)
    02/06/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Environnement Défavorable/Avis ce Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 02/06/2022 1 16/01/2020

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Energies renouvelables 1 Infrastructures routières 1 Installations classées 1 Pollution

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Avis ce 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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