CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Direction générale des patrimoines Aide sociale

  • Avis 20172382
    Direction générale des patrimoines
    Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
    07/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Ayant droit Aide sociale Personnes âgées
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Archives par dérogation 1 Ayant droit 1 Personnes âgées

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page