CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Défenseur des droits Handicap - invalidité

  • Avis 20154889
    Défenseur des droits
    Communication de tous les documents relatifs au litige qui l’oppose aux services décentralisés...
    03/12/2015 Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Handicap - invalidité Institutions - AAI
  • Avis 20203999
    Défenseur des droits
    Copie de la lettre du 25 juin 2019 adressée par le défenseur des droits à établissement et...
    10/12/2020 Défavorable/Secret Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Handicap - invalidité
  • Avis 20211543
    Défenseur des droits
    Communication de l'avis émis le 29 novembre 2020 relatif à l'UNAPEI des Hauts-de-Seine.
    30/04/2021 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Handicap - invalidité
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 03/12/2015 1 10/12/2020 1 30/04/2021

Mots-clés

1 Institutions - AAI 1 Protection de l’enfance 1 Santé

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

2 Défavorable/Secret 2 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page