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  • Avis 20152379
    Conseil régional de Basse-Normandie
    Copie de l'avis émis par la Région de la Basse-Normandie ou la réponse à la lettre de...
    18/06/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
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    Conseil régional de Basse-Normandie
    Copie de l'audit du cabinet Mazars relatif à l'organisation de l'économie de la pêche artisanale...
    03/07/2014 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Artisanat
  • Avis 20133056
    Conseil régional de Basse-Normandie
    Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « fourniture de services réseau de...
    12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
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Séances

1 12/09/2013 1 03/07/2014 1 18/06/2015

Mots-clés

1 Artisanat 1 Marché public 1 Transports publics

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué
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