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Conseil régional d'Occitanie Sans objet/Inexistant

  • Avis 20191461
    Conseil régional d'Occitanie
    Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...
    31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20213505
    Conseil régional d'Occitanie
    Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants : 1)...
    08/07/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20213723
    Conseil régional d'Occitanie
    Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
    08/07/2021 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Effectif Budgets et comptes
  • Avis 20225972
    Conseil régional d'Occitanie
    03/11/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets
  • Avis 20226015
    Conseil régional d'Occitanie
    24/11/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

2 08/07/2021 1 31/12/2019 1 03/11/2022 1 24/11/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Chasse et pêche 1 Déchets 1 Effectif 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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