Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Environnement
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
14/10/2021
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Défavorable/Inachevé
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Infrastructures routières
Marché public