CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie) Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20202235
    Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le courrier, transmis par Monsieur X, X...
    24/09/2020 Défavorable/Comportement Favorable/Sauf comportement Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Droit Du Travail Territoriale Conditions de travail Institution scolaire
  • Avis 20213216
    Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
    Communication, en sa qualité de conseiller régional, des documents relatifs au lycée Averroès de...
    08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/09/2020 1 08/07/2021

Mots-clés

2 Institution scolaire 1 Conditions de travail 1 Territoriale

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Favorable 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page