CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil national des barreaux (CNB) Sans objet/Inexistant

  • Avis 20125031
    Conseil national des barreaux (CNB)
    Communication des lettres par lesquelles le conseil a diffusé en 2008, à l'ensemble des barreaux...
    24/01/2013 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Juridiction Judiciaire
  • Avis 20180510
    Conseil national des barreaux (CNB)
    Copie de la lettre par laquelle le bâtonnier de l'ordre des avocats de Pontoise (Val-d'Oise) a...
    15/09/2018 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Juridiction Judiciaire
  • Avis 20191272
    Conseil national des barreaux (CNB)
    Publication en ligne, des documents suivants, librement accessibles, notamment au moyen d’un...
    26/09/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Justice Ordre Public Et Sécurité / Professions Judiciaires Avocats
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 15/09/2018 1 26/09/2019

Mots-clés

2 Judiciaire 1 Avocats

Thèmes

1 Ordre Public Et Sécurité 1 Juridiction 2 Ordre Public Et Sécurité 1 Juridiction 1 Professions Judiciaires 3 Justice

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page