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Conseil général des Yvelines (CG 78)

  • Conseil 20150129
    Conseil général des Yvelines (CG 78)
    Caractère communicable des comptes et des budgets des années 2013 et 2014 de l'association «...
    19/02/2015 Défavorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Budgets et comptes
  • Avis 20150393
    Conseil général des Yvelines (CG 78)
    Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution du lot n° 1 du marché n°...
    05/03/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20150536
    Conseil général des Yvelines (CG 78)
    Copie du jugement du tribunal des pensions de Seine-et-Oise rendu le 5 mai 1960 concernant son...
    19/03/2015 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives
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Séances

1 19/02/2015 1 05/03/2015 1 19/03/2015

Mots-clés

1 Aide sociale 1 Archives 1 Budgets et comptes 1 Marché public

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Archives

Conclusions

1 Défavorable 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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