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Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Avis 20144090
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Communication du document concernant ses enfants établi par les services départementaux et les...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20142658
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de passation du marché...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142921
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Communication des documents suivants : 1) le plan parcellaire et le plan d'arpentage du secteur...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme