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Conseil général de la Meuse

  • Avis 20141421
    Conseil général de la Meuse
    Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
    29/04/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Avis 20135434
    Conseil général de la Meuse
    Copie des documents relatifs à la demande de subvention présentée par l'association « Marville...
    30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
  • Conseil 20135583
    Conseil général de la Meuse
    Caractère communicable à un candidat évincé des documents suivants relatifs au marché public...
    20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/06/2013 1 30/01/2014 1 29/04/2014

Mots-clés

2 Subvention 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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