CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil général de l'Essonne Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20143443
    Conseil général de l'Essonne
    Copie des documents suivants concernant l'Institut départemental de l'enfance et famille (IDEF)...
    16/10/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
  • Avis 20124015
    Conseil général de l'Essonne
    Communication du rapport d'audit de l'établissement "accueils éducatifs d'Etampes", réalisé par...
    22/11/2012 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 16/10/2014

Mots-clés

1 Gestion des établissements de santé 1 Protection de l’enfance

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page