CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CG 62)

  • Avis 20151025
    Conseil départemental du Pas-de-Calais (CG 62)
    Communication du compte administratif de l'EHPAD Arpage Stenhus de Saint-Omer pour l'année 2009,...
    02/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20144884
    Conseil départemental du Pas-de-Calais (CG 62)
    Communication de l'enquête pour informations préoccupantes reçues par le conseil général, du...
    05/02/2015 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/02/2015 1 02/04/2015

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Protection de l’enfance

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page