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Conseil départemental du Morbihan Sans objet/Inexistant

  • Avis 20194716
    Conseil départemental du Morbihan
    Communication de son dossier ASE et son jugement d'adoption.
    12/03/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Dossier personnel
  • Avis 20191831
    Conseil départemental du Morbihan
    Communication des documents suivants : 1) le CCTP et le rapport d'analyse des offres du marché...
    20/02/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 20/02/2020 1 12/03/2020

Mots-clés

1 Dossier personnel 1 Marché public 1 Protection de l’enfance

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
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