CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental du Bas-Rhin (n'existe plus) Affaire courante

  • Avis 20204120
    Conseil départemental du Bas-Rhin (n'existe plus)
    Copie, par courrier dématérialisé à l'adresse électronique du syndicat, des arrêtes individuels...
    10/12/2020 Défavorable/Comportement Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
  • Avis 20205490
    Conseil départemental du Bas-Rhin (n'existe plus)
    Communication de l’information préoccupante transmise le 18 juin 2020 à la CRIP, relative à un...
    11/02/2021 Défavorable/Procédure Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches Protection de l’enfance
  • Avis 20203169
    Conseil départemental du Bas-Rhin (n'existe plus)
    Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire octroyé aux agents du...
    29/10/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 29/10/2020 1 10/12/2020 1 11/02/2021

Mots-clés

2 Rémunération 1 Assistants maternels et familiaux 1 Protection de l’enfance 1 Territoriale 1 crèches

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Procédure 1 Favorable/Sauf appréciation
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page