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Conseil départemental des Côtes-d'Armor Sans objet/Inexistant

  • Avis 20181998
    Conseil départemental des Côtes-d'Armor
    Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...
    11/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Marché public
  • Avis 20205609
    Conseil départemental des Côtes-d'Armor
    Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...
    11/02/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Forêts et parcs naturels Infrastructures routières
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/10/2018 1 11/02/2021

Mots-clés

1 Forêts et parcs naturels 1 Gestion domaniale 1 Handicap - invalidité 1 Infrastructures routières 1 Marché public

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique
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