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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Délégué
Favorable
Avis 20203018
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie du protocole d’accord signé entre le département, MPM, la ville de Marseille et la SOLEAM...
31/12/2020
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières