CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental des Ardennes Industrie

  • Avis 20154097
    Conseil départemental des Ardennes
    Communication des bordereaux des prix et des détails estimatifs concernant les lots n° 1 et 2 du...
    08/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20191835
    Conseil départemental des Ardennes
    Communication des documents suivants : 1) concernant APOLOGIC choisi de gré à gré à la suite de...
    31/03/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20191508
    Conseil départemental des Ardennes
    Communication des documents suivants : 1) dans le cadre du marché de télégestion du 28 mars 2014...
    07/11/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/10/2015 1 07/11/2019 1 31/03/2020

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page