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Conseil départemental de la Réunion Agriculture

  • Avis 20184094
    Conseil départemental de la Réunion
    Copie intégrale, sous format numérique, de la convention signée avec la commune de Saint-André...
    31/03/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20190545
    Conseil départemental de la Réunion
    Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le contrôle qualité...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20185595
    Conseil départemental de la Réunion
    Communication, en sa qualité de bailleur d'un terrain sous bail à ferme, du dossier de demande...
    18/07/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Subvention
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/03/2019 1 18/07/2019 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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