Recherche - CADA

Conseil départemental de la Drôme Sans objet/Communiqué

Avis 20175798
Conseil départemental de la Drôme

Copie de l'ensemble des rapports d'évaluation, détenus par la cellule de recueil des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme

Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20195670
Conseil départemental de la Drôme

Copie des documents suivants, relatifs aux importants travaux de voirie sur la route...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières