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Conseil départemental de l'Isère Irrecevable/Imprécise

  • Avis 20155688
    Conseil départemental de l'Isère
    Communication, au format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...
    07/01/2016 Irrecevable/Imprécise Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels Centre de loisirs
  • Avis 20155725
    Conseil départemental de l'Isère
    Communication, en sa qualité de conseillère départementale, de préférence au format numérique ou...
    07/01/2016 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Centre de loisirs 1 Forêts et parcs naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué
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