CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Conseil départemental de l'Ariège Favorable

  • Avis 20162996
    Conseil départemental de l'Ariège
    Communication du dossier relatif au renouvellement de la centrale électrique d'Erce en 2017, et...
    21/07/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Gestion domaniale
  • Avis 20215260
    Conseil départemental de l'Ariège
    Communication, sous forme dématérialisée, de la copie des documents suivants : 1) les documents...
    14/10/2021 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/07/2016 1 14/10/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Gestion domaniale 1 Installations classées

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page