Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Gestion domaniale
Marché public
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Favorable/Sauf commercial industriel
Irrecevable/Imprécise
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
21/01/2016
Incompétence/Renseignement
Irrecevable/Imprécise
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Zones d’activités
Equipements collectifs
Gestion domaniale
Marché public