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Communauté urbaine d'Arras

  • Conseil 20144006
    Communauté urbaine d'Arras
    Conditions de réutilisation des arrêtés concernant le personnel, tels les arrêtés d'avancement...
    13/11/2014 Favorable Réutilisation Des Informations Publiques/Données Personnelles
  • Conseil 20140925
    Communauté urbaine d'Arras
    Caractère communicable à l'association Eau Secours de deux rapports d'audit, l'un portant sur le...
    10/04/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
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Séances

1 10/04/2014 1 13/11/2014

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Eau

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Réutilisation Des Informations Publiques 1 Données Personnelles

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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