Recherche - CADA

Communauté urbaine Toulouse Métropole Favorable

Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...

21/05/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie des documents suivants : 1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...

10/09/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20152133
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie de documents relatifs au plan d'alignement de la rue Offenbach situé sur le territoire de...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU