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Communauté urbaine Nantes Métropole Marché public

  • Avis 20163282
    Communauté urbaine Nantes Métropole
    Copie des documents suivants : 1) les documents concernant le marché public des travaux de...
    15/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20152260
    Communauté urbaine Nantes Métropole
    Communication de la totalité des bons de commande passés auprès des sociétés titulaires des...
    18/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20124310
    Communauté urbaine Nantes Métropole
    Communication d'une copie du contrat de délégation de service public signé avec la société XXX...
    06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/12/2012 1 18/06/2015 1 15/09/2016

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable
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