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Communauté de communes du Grand Chambord Industrie

  • Avis 20190808
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...
    06/06/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20194740
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Consultation du contrat de délégation de service public passé avec la société Vert Marine.
    31/03/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20213536
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
    08/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf données à caractère personnel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20222522
    Communauté de communes du Grand Chambord
    02/06/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 06/06/2019 1 31/03/2020 1 08/07/2021 1 02/06/2022

Mots-clés

3 Marché public 2 Délégation de service public 1 Contrats administratifs

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie

Conclusions

4 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf données à caractère personnel 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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