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Communauté de communes des Aspres

  • Avis 20132974
    Communauté de communes des Aspres
    Communication des documents suivants : 1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...
    12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Organisation des services Effectif Territoriale
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Effectif 1 Organisation des services 1 Représentation 1 Territoriale

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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