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Communauté de communes de la Plaine de l'Ain

Avis 20162113
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché public ayant...

07/07/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20173313
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché...

05/10/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Zones d’activités
Avis 20203474
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain

Copie, par courrier électronique, du rapport intitulé « Étude de faisabilité foncière : projet...

07/01/2021 Défavorable/Vie privée Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Infrastructures routières