CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d’agglomération Val-Parisis Publicité

  • Avis 20170943
    Communauté d’agglomération Val-Parisis
    Communication des documents relatifs au marché public portant sur l'élaboration du règlement...
    11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Publicité
  • Avis 20175599
    Communauté d’agglomération Val-Parisis
    Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le rapport de...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Publicité
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/05/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page