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Communauté d'agglomération du Libournais (CALI) Sans objet/Inexistant

  • Avis 20133690
    Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
    Copie des documents suivants : 1) les statuts de la communauté d'agglomération du Libournais...
    10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
  • Avis 20217839
    Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
    Communication des documents suivants relatifs au projet d’aménagement de l’aérodrome des...
    27/01/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/10/2013 1 27/01/2022

Mots-clés

1 Permis de construire 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable/Environnement 1 Sans objet/Communiqué
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