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Communauté d'agglomération du Douaisis Affaire courante

Avis 20165655
Communauté d'agglomération du Douaisis

Copie des documents suivants concernant la délégation de service public portant sur...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180355
Communauté d'agglomération du Douaisis

Communication d'un document relatif à l'opération « www.imaginelacad.jenparle.net » 1) mise en...

03/05/2018 Favorable Modalités D’Accès Mise en ligne
Avis 20215009
Communauté d'agglomération du Douaisis

Communication de la copie des documents suivants relatifs à la réunion du comité de pilotage du...

23/09/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20213938
Communauté d'agglomération du Douaisis

Communication des documents suivants : 1) une copie des livres de comptes administratifs de...

22/07/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Budgets et comptes Effectif Rémunération
Avis 20225870
Communauté d'agglomération du Douaisis

03/11/2022 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Vie Publique / Vie Locale Effectif Budgets et comptes Rémunération Territoriale Transports publics