CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'agglomération du Douaisis Favorable

  • Avis 20180355
    Communauté d'agglomération du Douaisis
    Communication d'un document relatif à l'opération « www.imaginelacad.jenparle.net » 1) mise en...
    03/05/2018 Favorable Modalités D’Accès Mise en ligne
  • Avis 20215009
    Communauté d'agglomération du Douaisis
    Communication de la copie des documents suivants relatifs à la réunion du comité de pilotage du...
    23/09/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20213938
    Communauté d'agglomération du Douaisis
    Communication des documents suivants : 1) une copie des livres de comptes administratifs de...
    22/07/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Budgets et comptes Effectif Rémunération
  • Avis 20225870
    Communauté d'agglomération du Douaisis
    03/11/2022 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Vie Publique / Vie Locale Effectif Budgets et comptes Rémunération Territoriale Transports publics
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 03/05/2018 1 22/07/2021 1 23/09/2021 1 03/11/2022

Mots-clés

2 Budgets et comptes 2 Effectif 2 Rémunération 1 Mise en ligne 1 Territoriale 1 Transports publics

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page