Recherche - CADA

Communauté d'agglomération Tours plus

Avis 20165772
Communauté d'agglomération Tours plus

Consultation sur place dans le recueil des actes administratifs, de la convention de délégation...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Marché public
Conseil 20161256
Communauté d'agglomération Tours plus

Caractère communicable de « L'enquête Origine/Destination - Montée/Descente du réseau bus+tram...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Conseil 20161348
Communauté d'agglomération Tours plus

Caractère communicable d'un document concernant « Les chiffres de fréquentation du réseau de...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20162952
Communauté d'agglomération Tours plus

Copie de la délibération en date du 25 novembre 2015, modifiant le règlement de « Fil blanc »,...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics