CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère

  • Avis 20185385
    Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
    Copie, par courrier électronique et/ou par envoi postal, des documents suivants concernant la...
    31/08/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20185555
    Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
    Communication des documents suivants pour la période allant du 1er janvier 2017 au 30 septembre...
    18/07/2019 Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/07/2019 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page