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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Transports publics
Développement Durable Et Transports
Environnement
Affaire courante
Favorable
Avis 20161088
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire du Grand Chalon, de documents relatifs à la...
14/04/2016
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Transports
Transports publics