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Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud Travail Et Emploi

  • Avis 20202934
    Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
    Communication de la délibération relative aux modalités d'attribution de la prime COVID prévue...
    31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
  • Avis 20226273
    Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
    24/11/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/12/2020 1 24/11/2022

Mots-clés

2 Territoriale 1 Organisation des services 1 Rémunération

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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