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Communauté d'agglomération Alès Agglomération Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20230362
    Communauté d'agglomération Alès Agglomération
    09/03/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20231863
    Communauté d'agglomération Alès Agglomération
    11/05/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20233693
    Communauté d'agglomération Alès Agglomération
    06/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 09/03/2023 1 11/05/2023 1 06/07/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf diffusion publique
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