CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Marché public

  • Avis 20150897
    Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
    Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'entretien des...
    02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20150298
    Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
    Communication du guide pour la passation et l'exécution des marchés classifiés et des marchés...
    19/02/2015 Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20221917
    Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
    12/05/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Vie Publique / Politique Générale Action du gouvernement Marché public Accord-cadre
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 19/02/2015 1 02/04/2015 1 12/05/2022

Mots-clés

1 Accord-cadre 1 Action du gouvernement

Thèmes

1 Vie Publique 1 Politique Générale 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf défense 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf sécurité
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page