Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA)
Défavorable/Vie privée
Irrecevable/Diffusion publique
Sans objet/Inexistant
Avis 20174946
Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA)
Copie des documents suivants, au format papier ou sur clé usb ou via un lien FTP, arrêtés à la...
14/12/2017
Irrecevable/Diffusion publique
Sans objet/Inexistant
Favorable
Défavorable/Vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives