CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon

  • Avis 20185182
    Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
    Communication du planning hebdomadaire « Pronote » avec indication des heures de cours assurées...
    18/04/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20185224
    Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
    Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...
    31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/04/2019 1 31/03/2020

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page