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Collège Arsène Bouyer d'Angoma

  • Avis 20182610
    Collège Arsène Bouyer d'Angoma
    Copie de documents relatifs au système de vidéosurveillance de l'établissement : 1) le document...
    11/10/2018 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf diffusion publique Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance
  • Avis 20182634
    Collège Arsène Bouyer d'Angoma
    Copie des fiches du registre de santé et sécurité au travail n° 129, 135, 138, 142 à 145, 160 à...
    31/10/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Conditions de travail
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 11/10/2018 1 31/10/2018

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Santé 1 Vidéosurveillance

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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