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Centre hospitalier d'Arras Affaire courante

  • Avis 20233848
    Centre hospitalier d'Arras
    07/09/2023 Défavorable/Inachevé Irrecevable/Révision d'avis Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
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Séances

1 10/01/2013 1 23/05/2013 1 16/10/2014 1 21/05/2015 1 17/09/2015 1 19/11/2015 1 17/12/2015 1 12/05/2016 1 03/11/2016 1 15/12/2016

Mots-clés

7 Gestion des établissements de santé 5 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 3 Ayant droit 3 Détenus 3 Santé 2 Dossier médical personnel 2 Hospitalière 2 Marché public 1 Conditions de travail 1 Elections professionnelles

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Justice 3 Ordre Public Et Sécurité 3 Détention 4 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Dossiers Médicaux 10 Affaires Sanitaires Et Sociales 8 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Dossiers Médicaux

Conclusions

7 Favorable 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf comportement 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Révision d'avis 1 Défavorable 1 Défavorable/Commercial industriel
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