CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Bordeaux Métropole Permis de construire

  • Avis 20184860
    Bordeaux Métropole
    Copie de tous les arrêtés, permis de construire initiaux ou modificatifs délivrés, depuis 2013,...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20203884
    Bordeaux Métropole
    Consultation du dossier complet relatif à l'autorisation de travaux N° X délivrée à Madame X...
    31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20212949
    Bordeaux Métropole
    Communication, par voie électronique ou par voie postale, d'une copie de la déclaration de...
    31/05/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20204250
    Bordeaux Métropole
    Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
    10/12/2020 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Permis de construire
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 31/08/2019 1 10/12/2020 1 31/12/2020 1 31/05/2021

Mots-clés

1 Forêts et parcs naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Délégué 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page