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Bordeaux Métropole Sans objet/Inexistant

  • Avis 20181106
    Bordeaux Métropole
    Copie des documents suivants : 1) les derniers plans d'alignement de l'avenue Pasteur à Pessac,...
    15/09/2018 Incompétence/Judiciaire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20185006
    Bordeaux Métropole
    Communication de documents administratifs relatifs à la procédure d’attribution du contrat de...
    06/06/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20204250
    Bordeaux Métropole
    Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
    10/12/2020 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 06/06/2019 1 10/12/2020

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Forêts et parcs naturels 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret 1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Incompétence/Judiciaire
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