CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 30
  • 31
  • 32
  • ›
  • »
Résultats 641 à 634 sur 634 trouvés.

Séances

35 30/06/2020 22 31/08/2019 21 31/12/2019 20 31/12/2020 15 31/12/2017 14 28/02/2021 12 31/03/2020 11 30/09/2020 9 15/09/2018 8 21/03/2019

Mots-clés

305 Dossier médical personnel 179 Ayant droit 100 Hospitalière 45 Dossier personnel 25 Gestion des établissements de santé 21 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 19 Marché public 18 Santé 17 Carrière 11 Conditions de travail

Thèmes

22 Economie 31 Travail Et Emploi 29 Emploi Public 100 Travail Et Emploi 100 Emploi Public 164 Affaires Sanitaires Et Sociales 161 Dossiers Médicaux 301 Affaires Sanitaires Et Sociales 275 Dossiers Médicaux 24 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

356 Favorable 62 Favorable/Sauf vie privée 59 Favorable/Sauf comportement 56 Sans objet/Communiqué 39 Défavorable/Vie privée 20 Favorable/Sauf article L311-6 18 Favorable/Sauf appréciation 18 Sans objet/Inexistant 15 Favorable/Sauf commercial industriel 13 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

439 Affaire courante 161 Délégué 9 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page